Règlement Intérieur

TITRE PREMIER : Vie Générale

ARTICLE I
Le présent règlement complète les statuts de l'association. Il est approuvé par la Présidente et la Trésorière mais doit être adopté par l'Assemblée Générale. En cas de nécessiter, il peut être modifié par le Bureau, mais les nouvelles dispositions devront être soumises et ratifiées par la plus proche Assemblée Générale.
Gymnastique Club Plaine Orientale est une association régie par la loi du 1er juillet 1901.
ARTICLE II
Le but de l’Association est la pratique de la Gymnastique Forme et Loisirs, de la Gymnastique Artistique Féminine et Masculine et des performances inhérentes à ces activités, dans le cadre de la Fédération Française de Gymnastique.
ARTICLE III
L’inscription est annuelle (du 1er septembre au 31 août).
La cotisation comporte une participation pour les cours de gymnastique et une licence assurance (dont le prix est fixé par le Comité Directeur suivant les directives de la Fédération Française de Gymnastique).
La cotisation pourra être versée en 3 fois ou plus mais les chèques devront être remis en début d’année. L’encaissement aura lieu en fin de mois et le dernier sera fin juin en même temps que la clôture des cours de gym. La cotisation est fixée en fonction du nombre d’heures d’entraînement.
En cas de fratrie inscrite au club supérieure à deux une remise de 10% des cotisations sera accordée.
ARTICLE IV
Aucune cotisation ne sera remboursée sauf en cas de raison familiale grave ou sur avis médical du médecin du Sport. Dans ce cas, le remboursement effectué tiendra compte du prorata du temps déjà effectué, des frais d’adhésions dont la licence étant non remboursable.
Si sur décision du conseil d’administration, certains cours doivent être modifiés ou supprimés définitivement, la cotisation pourra être remboursée au prorata du temps restant mais les frais d’adhésions resteront perdus pour l’adhérent.
ARTICLE V
Le Bureau est composé de trois personnes : le Président, dirigeant et représentant de l’association, le Secrétaire chargé du fonctionnement administratif, le Trésorier chargé de la gestion financière.
ARTICLE VI
Peuvent participer à l’Assemblée Générale annuelle tous les adhérents de l’association dès lors qu’ils sont à jour de leur cotisation. Les mineurs seront représentés par un des parents. L'adhérent et son représentant légal s'engagent à respecter le présent règlement.
Le non-respect du présent règlement peut entraîner l'exclusion, temporaire ou définitive, de l'association sans remboursement partiel ou total de la cotisation.
ARTICLE VII
Deux séances d'essai sont possibles avant l'inscription définitive.
Les déplacements ne sont pas couverts par l'assurance corporelle fédérale, Il est de la responsabilité du conducteur de vérifier qui est couvert pour transporter des tiers dans son véhicule. Les parents déchargent les entraîneurs, juges ou autres parents transportant leur enfant à titre gracieux de toute responsabilité un cas d'accident lors d’un déplacement.


TITRE DEUXIEME : La Gymnastique Générale

ARTICLE I
Cette pratique répond aux besoins du plus grand nombre, avec une pratique d’entretien corporel, une pratique de formation éducative et un aboutissement dans le cadre compétitif, du plan départemental au plan national.
ARTICLE II
Les entraînements se déroulent au gymnase du lycée de Migliacciaro, au gymnase de Ghisonaccia.
ARTICLE III
Plusieurs groupes sont déterminés :
·         Baby Gym - de 2 ans à 4 ans – Découverte
·         Eveil - à 5 ans - Initiation
·         Poussines - de 6 à 8 ans - Perfectionnement - compétitions départementales et régionales.
·         Benjamines, minimes et cadettes - de 9 à 15 ans Perfectionnement - compétitions départementales et régionales
·         Garçons - de 6 à 15 ans - Perfectionnement - compétitions départementales et régionales
·         Compétitions - de 6 à 15 ans - Perfectionnement - toutes compétitions organisées par la FFG
·          

TITRE TROISIEME : Horaires et Pratique

ARTICLE I
Les horaires d’entraînement, fixés annuellement par les personnels techniques, sont fonction :
·         de la disponibilité du gymnase et des entraîneurs,
·         de la définition des différents niveaux d’entraînement,
·         du calendrier sportif.
ARTICLE II
La grille hebdomadaire et le calendrier des compétitions sont indiqués aux gymnastes en fonction de la communication par les instances fédérales.
ARTICLE III
Les horaires, fixés pour chaque groupe, doivent être impérativement respectés.
Par souci de la discipline interne du club, les parents sont avisés, par le présent règlement, que leurs enfants ne sont pris en charge (responsabilité technique et civile) que dans le cadre strict des horaires définis pour les groupes auxquels ils appartiennent. En dehors de ces horaires, le club ne pourra être tenu pour responsable des incidents ou accidents qui pourraient survenir.
ARTICLE IV
Les cours commencent en septembre et finissent en juin. Ils ne sont pas assurés, sauf à la demande de l'entraîneur, pendant les vacances scolaires.
Les cours doivent être suivis avec assiduité.


TITRE QUATRIEME : L’enseignement.

ARTICLE I
L’enseignement gymnique est placé sous la responsabilité des personnels techniques qui sont formés et/ou diplômés pour enseigner la gymnastique.
ARTICLE II
C’est le personnel technique qui détermine :
·         l’organisation des entraînements,
·         les méthodes d’entraînement,
·         les objectifs compétitifs de chaque groupe, de chaque gymnaste,
·         la sélection des gymnastes participant aux manifestations,
·         l’orientation des gymnastes d’un niveau à l’autre.
ARTICLE III
Le passage des gymnastes d’un niveau à l’autre est décidé (sauf cas exceptionnel) en fin d’année gymnique à partir des résultats compétitifs ou des aptitudes décelées par le collectif technique de la section.
 ARTICLE IV
L’accès à la salle de gym est interdit aux familles des gymnastes. Les parents sont conviés à assister aux activités de leurs enfants à l’occasion de journées « Portes Ouvertes », quand celles-ci sont organisées.
ARTICLE V
Les gymnastes qui ont accepté de participer aux compétitions sont tenues de respecter leur engagement. Sauf cas de force majeur (prouvé), le désistement non justifié entraînera le remboursement équivalent au montant des droits d’engagement payés par le club aux instances fédérales.
Les frais engendrés par les compétitions effectuées à l'extérieur (continent) sont à l'entière charge du gymnaste ou de ses représentants légaux. Pour les finales et 1/2 finales nationales, le club essaiera dans la mesure du possible de prendre en charge tout ou partie des frais.


TITRE CINQUIEME : Les gymnastes

ARTICLE I
Les enfants inscrits devront être reconnus aptes à la pratique de la Gymnastique sportive ou aux agrès. A cet effet, un certificat médical de non contre-indication devra être fourni, sans celui-ci la gymnaste ne sera pas acceptée en cours.
ARTICLE II
La couverture, en cas d’accident, (et ce uniquement pendant les horaires définis pour le groupe d’appartenance) ainsi que lors de compétitions officielles de la Fédération Française de Gymnastique, est assurée par le biais de la licence assurance Fédération Française de Gymnastique.
En cas d'accident, l’entraîneur du cours est tenu de prévenir les personnes concernées dans l'ordre suivant : 1/ les pompiers, 2/ les parents, 3/ le Président de l'association ou un membre du Bureau, 4/ le responsable technique. Aucun soin n'est dispensé par l'entraîneur. Les parents doivent remplir le formulaire de déclaration d'accident à retirer auprès du Président et renvoyer dans les trois jours qui suivent l'accident avec les justificatifs à l'adresse indiquée sur le formulaire.
ARTICLE III
En conséquence, ne sont admis à suivre les entraînements, au sein du club, que les enfants inscrits au club et à jour de leur cotisation pour l’année en cours.
ARTICLE IV
Une tenue de gymnastique est exigée pour la pratique - justaucorps ou tee-shirt.
Pour les compétitions (selon niveau), la tenue aux couleurs du club (justaucorps - survêtement) peut être obligatoire (compétitions en équipes notamment).
Le port des bijoux (montre y compris) est strictement interdit pendant les entraînements et les compétitions.
Les enfants doivent apporter une bouteille d’eau afin de se désaltérer lors des entraînements et les cheveux longs doivent être attachés.
ARTICLE V
Les adhérents doivent veiller à récupérer toutes leurs affaires à la fin de chaque entraînement. Il est recommandé aux adhérents de ne pas susciter les tentations et par conséquent de ne pas amener au gymnase et/ou laisser dans les vestiaires des bijoux, des objets de valeurs, de l'argent. L'association ne pourra pas être tenue pour responsable de la perte ou dégradation d'effets personnels.
ARTICLE VI
Les adhérents doivent se présenter dans la salle de gymnastique en tenue appropriée, les pieds propres, les ongles coupés, les cheveux attachés, sans bijoux. Il est interdit d'entrer dans la salle de gymnastique avec des chaussures de ville, de marcher chaussé sur les praticables ou sur les tapis, d’utiliser les agrès avant ou après les entraînements, de fumer, manger, mâcher du chewing-gum à l'intérieur des installations, de faire pénétrer un animal à l'intérieur des installations.


TITRE SIXIEME : Les parents

 
ARTICLE I
Aucun parent n’est autorisé à assister aux entraînements. Sauf pour les babys où la présence peut être souhaitée par l’entraineur. Les enfants doivent être accompagnés et récupérés à la porte de la salle d’entrainement.
En cas de présence des parents sollicités par l’entraîneur, l’art VI du règlement doit être appliqué par les parents.
ARTICLE II
Par contre, ils sont conviés à assister aux journées « Portes Ouvertes », quand celles-ci sont organisées, afin de pouvoir assister au travail de leurs enfants.
ARTICLE III
Conformément aux articles précédents, les parents doivent présenter leurs enfants à l’heure du début du cours et venir les chercher à la fin. Un vestiaire est à disposition. Les retardataires ne seront pas acceptés aux cours pour des raisons de sécurité (problèmes d’échauffement et perturbation du cours).
ARTICLE IV
Ils doivent avoir pris connaissance du présent règlement avant toute inscription et doivent le signer.
ARTICLE V
Toute remarque ou observation, de la part des parents ou assimilés, pourra être réglée en dehors des cours de gymnastique. A cet effet, les parents ou assimilés prendront rendez-vous auprès du Responsable Technique ou du Président. En cas de litige, c’est la commission compétente qui tranchera.


TITRE SEPTIEME : Les locaux

ARTICLE I
Les enfants doivent respecter les locaux, leur propriété et le matériel. Toute dégradation sera à la charge des parents de l’enfant incriminé.
ARTICLE II
Le niveau vestiaire étant distinct du niveau entraînement, le club ne peut être tenu pour responsable de tous les vols se produisant dans les vestiaires ou dans les salles d’entraînement.


TITRE HUITIEME : Commission des litiges


COMPOSITION :
Cette commission est composée des membres du Bureau de l’Association.
FONCTIONNEMENT :
Les votes ont lieu à bulletin secret. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante. Les convocations sont établies par courrier.
En cas de litige avec un licencié MAJEUR : celui-ci est autorisé à participer aux débats et la commission fonctionne comme mentionné ci-dessus.
En cas de litige avec un licencié MINEUR : un membre de la famille est autorisé à participer aux débats.
Dans les deux cas, la délibération de la commission se déroulera à huis clos. Les décisions, pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive, seront communiquées par lettre.